Ci-dessous le guide des congés bonifiés accompagné de son flyer.
Le guide traite des sujets suivants :
Textes réglementaires
– Références
Champ d’application
– Bénéficiaires
Principes généraux
– Ouverture des droits
– Périodes qui suspendent l’acquisition des droits
– La localisation du centre des intérêts moraux et matériels
Durée du congé bonifié
Possibilités d’anticipation et de report du congé bonifié
– Anticipation – Report
Modalités de prise en charge des frais de transport et de bagages
Rémunération durant le congé bonifié
– Congé bonifié se déroulant dans les outre-mer
– Congé bonifié se déroulant en métropole
– Rémunération des agents contractuels de l’Etat lors du congé bonifié
Dispositions transitoires : Droit d’option
Revendication UFAP UNSa Justice
