Organisation Syndicale Multi-Catégorielle

SPIP du Var: Compte Rendu CSA du 02 mars 2023

La Valette, le 02 mars 2023

Ce jeudi 2 mars 2023 se tenait, au SPIP du Var, un Conseil Social d’Administration où plusieurs sujets étaient à l’ordre du jour.

Il s’agissait du règlement intérieur du CSA du SPIP du Var, les projets d’ACT et retour sur les achats réalisés au titre des ACT 2022, du PLF, un point d’étape sur l’ouverture de la SAS et un point RH.

Projets d’ACT et retour sur les achats réalisés au titre des ACT 2022 :

Les OS ont relayé les demandes des agents concernant les améliorations des conditions de travail. Le budget alloué est de 1200 euros pour le SPIP du Var.

Pour le MF de Toulon le Président n’a pas validé les demandes de ventilateurs du fait d’une climatisation déjà existante ainsi que la fontaine à eau relevant de la compétence du chef d’établissement.

Pour le MF de Draguignan le Président n’a pas validé la demande d’installation d’un store relevant de la compétence du chef d’établissement.

Il a été acté le projet de création d’une salle de convivialité en MO Draguignan.

Les demandes d’ACT au titre de l‘année 2022 ont été validé en CTI à l’exception des tapis et swiss ball.

L’UFAP UNSa justice questionne le Président sur la journée de cohésion d’équipe. Cette journée aura lieu en septembre 2023 sur le secteur Toulonnais, le programme est encore à déterminer, il est envisagé une balade en lien avec le parc national de Port Cros.

Les actions retenues dans le cadre du PLF sont :

  • Communication non violente
  • Gestion de crise
  • TOP
  • Secourisme
  • Supervisions d’équipe de 10 séances d’1h30 pour le MO Toulon.

Point d’étape sur l’ouverture de la SAS :

Le Président annonce que l’ouverture de la SAS est prévue pour juin 2024, le départ de la chef d’Antenne SPIP Toulon pour sa prise de poste responsable SAS est encore à déterminer, cependant le Président annonce un départ en juin ou septembre 2023.

6 postes de CPIP sont ouverts pour la prochaine CAP de mobilité. L’UFAP UNSa justice interroge le Président sur les critères de mobilité interne. Un appel à mobilité interne sera diffusé aux agents, les agents souhaitant muter sur la SAS devront rédiger une lettre de motivation et seront reçus en entretien par le DFSPIP.

Le Président informe qu’aucun poste de CPIP à la SAS ne sera vacant, les postes non pourvus seront proposés aux sortants d’école.

Point RH :

Pour L’UFAP UNSa justice les agents du SPIP du Var supportent actuellement l’insupportable et le fonctionnement depuis des mois au SPIP du Var n’est pas la normalité ! Pour information le taux d’absentéisme au SPIP du Var avoisine les 30% tous corps confondus sur l’année 2022.

Le Président annonce l’ouverture de 5 postes de CPIP pour la prochaine CAP de mobilité sur l’antenne de Toulon et 5 postes sur l’antenne de Draguignan.

L’UFAP UNSa justice fait état d’une explosion du nombre de dossiers par CPIP malgré le recrutement de contractuels et demande qu’une décharge soit attribuée aux animateurs le temps du PPR au regard de la charge de travail que nécessite le programme. L’absence de permanence durant l’animation n’est pas suffisant !

Le Président annonce prévoir une décharge des permanences et de ne plus attribuer de nouveaux dossiers durant l’animation. Il précise que ces modalités seront transposées sur le SPIP de Draguignan.

L’UFAP UNSa justice a relayé l’inquiétude des agents DDSE de Toulon au regard de leur charge de travail grandissante et des effectifs se réduisant comme peau de chagrin.

Le Président annonce qu’aucun renfort à la prochaine CAP de mobilité n’est prévu, les départs en retraite des 2 agents DDSE n’ayant pas été intégré et la demande d’un 4ème poste n’a pas été acté.

Le Président informe qu’un agent DDSE de Draguignan viendrait en renfort sur l’antenne de Toulon et évoque le recrutement de contractuels et réservistes suite aux annonces du garde des sceaux.

L’UFAP UNSa justice demande quelles solutions sont proposées afin de soulager les agents qui seront en sous-effectif à défaut de renfort. Le Président annonce que si les astreintes DDSE ne pourront pas être tenues, il assumera devant la DI.

S’agissant des personnels administratifs le Président indique que le poste de SA au MO de Draguignan est proposé à la prochaine CAP de mobilité, de même qu’est également ouvert à la mobilité 1 poste d’AA sur le MO et 1 poste AA sur le MF de Draguignan. Concernant l’antenne de Toulon, il est prévu l’arrivée d’un AA le 1er avril 2023.

Le poste de DPIP partenariat n’a pas été pourvu sur l‘antenne de Toulon.

En réponse à la déclaration liminaire de L’UFAP UNSa justice concernant les ESR sur Draguignan, le Président a acté le fait d’éteindre le téléphone ESR et le téléphone professionnel de l’agent en dehors des horaires d’astreinte.

Le prochain CSA est fixé au 08/06/2023.

La représentante UFAP UNSa Justice en CSA

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